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Titres, documents de séjour et de circulation des étrangers non européens


Ce dossier s’adresse aux étrangers originaires d’un pays non-européen. Il traite des règles générales sur le séjour en France et des documents de circulation pour mineurs. Pour certains pays (Maghreb et plusieurs pays d’Afrique), les règles sur le séjour relèvent de régimes spéciaux et toutes leurs particularités ne sont pas traitées dans le dossier. Seuls les titres délivrés aux Algériens sont présentés.


Cartes de séjour temporaire (1 an en général)

Visas particuliers valant premier titre de séjour
Carte de séjour "vie privée et familiale"
Carte de séjour pour raison professionnelle
Carte de séjour "visiteur"
Première demande de carte
Renouvellement du droit au séjour
Refus de délivrance ou retrait de la carte

Cartes de résident (10 ans)

Carte de résident
Carte de "résident de longue durée - UE"
Première demande de carte
Droits ouverts par la carte
Renouvellement de la carte
Demande de carte de résident permanent en renouvellement
Refus de délivrance et retrait de la carte

Cartes de séjour "compétences et talents" et "retraité"

Carte de séjour "compétences et talents" (3 ans)
Carte de séjour "retraité" (10 ans)

Autorisations provisoires de séjour (1, 3 ou 6 mois)

Autorisation provisoire de séjour pour soins
Mission de volontariat en France

Certificats de résidence pour Algériens

Bénéficiaires du certificat d’un an
Délivrance du certificat d’un an
Bénéficiaires du certificat de 10 ans
Délivrance du certificat de 10 ans
Certificat de résidence "retraité" et "conjoint de retraité"

Étudiants et stagiaires étrangers

Conditions d’attribution d’un titre "étudiant" et demande
Renouvellement du droit au séjour
Cas des jeunes placés au pair
Cas des stagiaires
Première expérience professionnelle en France

Document de circulation pour mineur étranger

Document de circulation pour mineur étranger
Titre d’identité républicain pour mineur étranger né en France

Voir en ligne : https://www.service-public.fr/parti...

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